Conditions

Groupe cible

  • Les gestionnaires de dossiers et les représentants commerciaux qui utilisent le produit R.C. Entreprises.
  • En tenant compte des changements législatifs et des différentes branches liées à la R.C., ce module sera également utile pour les personnes plus expérimentées, comme "rafraîchissement" ou "approfondissement"....

Pré-requis

Il est au moins nécessaire d'avoir suivi la formation de BASIC sur la théorie de la responsabilité.

Voir le document "Formations techniques - Trajets recommandés"

Participants

Min. 6 participants

Contenu

Contenu

  • Quels sont les différents types de responsabilité ?
  • Les principes de base : comment une assurance R.C. fonctionne-t-elle ?
  • Types d'assurance (différence et similitude) : assurance non-vie, assurance dommages aux biens et assurance responsabilité civile.
  • Les risques assurés : les activités assurées et quoi d'autre....
  • Contexte juridique de la R.C. et quels sont les cas de responsabilité couverts ?  
  • Classification de la police : les trois couvertures de base complétées par la protection juridique.
  • Extensions, clarifications et exclusions.
  • Cadre juridique : l'assuré et/ou le tiers.... et ses conséquences.
  • La notion d'accident dans les polices R.C.
  • Regroupement des différentes formes de R.C. et leur couverture dans la police.
  • Clarification et approfondissement des principaux concepts et de leur application dans la pratique : les biens confiés, le personnel intérimaire, l'utilisation des véhicules, les risques d'incendie, les risques environnementaux, les problèmes des sous-traitants.
  • Article 544 du Code civil (nuisance des voisins).
  • Frontières et extensions possibles dans le domaine de "R.C. après livraison".  
  • Le capital assuré, les "sous-limites ", .....
  • Abandon de recours, assurance pour compte de qui l’appartient,
  • Les principes de base du règlement des sinistres.
  • Les garanties de base, les options et les extensions : l'objet de la couverture, les risques couverts, les exclusions, etc.
  • Principes de tarification.

Objectifs

  • A la fin de la formation, les participants utiliseront la technique de base de l'assurance R.C. et pourront maîtriser la matière.  
  • Ils pourront faire une distinction entre les différentes sections du contrat. Ils connaîtront la composition de ces polices et la manière d'interpréter leur structure et leur contenu.
  • Les participants comprendront la théorie et seront capables de l'appliquer dans la pratique. Ils sauront quelle forme de responsabilité s'applique et comment. En même temps, les liens nécessaires seront établis avec d'autres branches telles que les accidents du travail, l'incendie et la R.C. automobile.  
  • Le point de départ est la différence entre les contrats de type "périls nommés" et les contrats de type "tous risques".
  • Les conditions générales actuelles du marché seront discutées et comparées.
  • A partir de la théorie, nous allons étudier la pratique : comment assurer les différents risques ?
  • Nous terminons avec un certain nombre de principes de tarification.

Infos pratiques

Méthodologie

  • Slides et documents
  • Analyse individuelle et collective des conditions générales.
  • Nous partons de domaines plus familiers tels que l'assurance familiale, l'assurance incendie, .... et de là nous faisons le saut vers la R.C. Entreprises.
  • Inversement, nous traitons les questions les plus difficiles et les points dangereux et nous les plaçons dans le contexte des autres secteurs de l'assurance.
  • Questions et exercices.  
  • Les textes légaux, les conditions générales, les slides et le syllabus.

Durée

2 jours

Nombre de Points

Cette formation vous permettra de comptabiliser 12 (douze) points.

Localisation

A votre convenance, à condition que le nombre d'inscrits soit suffisant.

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